L’expatriation, ce mot magique qui réveille chez nos entrepreneurs des rêves de palmiers, de plages dorées, signifie aussi, soyons honnêtes, des régimes fiscaux plus cléments. Mais voilà, alors qu’ils s’imaginent déjà sirotant un cocktail exotique sous le soleil de Lisbonne ou Dubaï, un spectre surgit : l’Exit Tax ! Vous savez, cette petite créature fiscale que l’on croit capable de transformer une évasion douce en cauchemar administratif. Mais que l’on se rassure : l’Exit Tax, c’est un peu le monstre du placard qui fait peur, mais qui, finalement, se révèle être plus inoffensif qu’un coussin péteur
Avant de s’arracher les cheveux (ou de les raser pour la cause), posons-nous une simple question : qu’est-ce que l’Exit Tax ? Pour faire simple, il s’agit d’une mesure qui s’adresse à nos chers entrepreneurs ayant une part significative dans des sociétés françaises et qui, un jour, décident de plier bagage pour un ailleurs plus accueillant. L’idée est de calculer la valeur de leurs parts avant le départ, afin d’évaluer une potentielle plus-value. Mais, et c’est là que le bât blesse, cette plus-value est dite “latente”. Autrement dit, tant que ces parts ne sont pas vendues, aucune imposition ne pointe le bout de son nez.
En réalité, l’Exit Tax ne s’impose que comme une obligation déclarative. Un peu comme un ticket à composter avant de monter dans le train de l’expatriation. Vous avez validé votre ticket ? Parfait, vous pouvez partir, sans avoir à payer le contrôleur… pour l’instant.
Ne tremble pas devant l’Exit Tax ?
Hypothèse : vous êtes prêt à déménager votre QG à l’étranger, et l’Exit Tax arrive comme le mauvais gars dans un film de kung-fu, prêt à en découdre. Mais voilà, le combat n’aura même pas lieu, car tant que vous ne vendez pas vos parts, rien ne se passe. Vous pouvez ranger vos nunchakus, la menace est virtuelle. En effet, la fameuse plus-value latente reste dans les limbes de la fiscalité, prête à surgir… ou pas. Car si vous ne vendez jamais, elle restera bien tranquille, sans jamais se matérialiser sous forme d’impôt.
Et puis, pour ceux qui craignent la double peine fiscale, les conventions internationales sont là, armées de boucliers juridiques pour éviter les mauvaises surprises. Elles assurent qu’en cas de vente à l’étranger, vous n’aurez pas à payer deux fois pour un seul et même gain.
Bien sûr, valoriser ses parts avant de filer vers de nouveaux horizons peut sembler un exercice ennuyeux. Mais rassurez-vous, c’est plus administratif qu’autre chose. Il s’agit juste de définir la base taxable potentielle, sans toucher à votre portefeuille. Une formalité nécessaire pour éviter de partir en laissant un flou fiscal derrière soi, mais qui ne vous coûtera pas un centime, tant que les parts restent dans votre besace.
Alors, entrepreneurs de France, avant de faire vos valises, soyez tranquilles. L’Exit Tax, bien que souvent peinte sous des traits effrayants, n’est pas l’épouvantail qu’on imagine. Pensez-y comme un rappel administratif, un petit devoir de classe avant la grande aventure. Tant que vous ne céderez pas vos parts, l’ombre de l’Exit Tax restera juste ça : une ombre. Bref, pas de panique, la porte de l’expatriation reste grande ouverte, et les cocotiers fiscaux n’ont jamais été aussi proches.
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